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Marques déposées par monsieur Patrick FIEVET
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CLOS DES GRANDS VINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES GRANDS VINS
M. Patrick FIEVET

Numéro de dépôt :
3348509
Date de dépôt :
23/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
23/03/2015
CLOS DES GRANDS VINS de Patrick FIEVET

Présentation de la marque CLOS DES GRANDS VINS

Déposée le 23 mars 2005 par monsieur Patrick FIEVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « CLOS DES GRANDS VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est monsieur Patrick FIEVET domicilié(e) 22 route de Pont-à-Mousson,54700 BOUXIERES SOUS FROIDMONT - 54700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick FIEVET SAS LIONEL DUFOUR domicilié(e) 6 route de Moince, BP 40,57420 LOUVIGNY - 57420 - France.

La marque CLOS DES GRANDS VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES GRANDS VINS est expirée depuis le 23 mars 2015.

Patrick FIEVET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LIONEL DUFOUR LANTIGNE , MADAME DE LOUVIGNY , VENDANGES EXTREMES , VINUM MAXIMUS


M. Patrick FIEVET - 22 route de Pont-à-Mousson,54700 BOUXIERES SOUS FROIDMONT - 54700 - France


M. Patrick FIEVET SAS LIONEL DUFOUR - 6 route de Moince, BP 40,57420 LOUVIGNY - 57420 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Huiles et graisses comestibles. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes. Café, thé, cacao. Sel, moutarde. Vinaigre, sauces (condiments). Epices. Chocolat. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonade. Nectars de fruits. Sodas. Apéritif sans alcool digestifs et spiritueux (à l'exception des eaux de vie), vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée. Extraits ou essences alcooliques. Publicité. Diffusion de matériel publicitaire. Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion des fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publications de textes publicitaires. Relations publiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).